Le plan local d'urbanisme
Présentation
Le Plan Local d'Urbanisme fixe les régles d'utilisation du sol pour l'ensemble du territoire communal. C'est un document composé de plusieurs éléments :
Le Plan Local d'Urbanisme de Champniers a été approuvé le 27 septembre 2006. Le plan de zonage d'assainissement fait l'objet d'un document distinct approuvé par le Conseil Municipal le même jour.
- Un plan de zonage
- Un règlement
- Un projet d'aménagement et de Dévelopement Durable
- Des orientations d'aménagement
- Un rapport de présentation
- Diverses autres annexes
Le Plan Local d'Urbanisme de Champniers a été approuvé le 27 septembre 2006. Le plan de zonage d'assainissement fait l'objet d'un document distinct approuvé par le Conseil Municipal le même jour.