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Modification simplifiée N°1 du PLU

Modification simplifiée N°1 du PLU

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Le PLU, dans sa forme actuelle présente des erreurs matérielles ou incohérences qu'il nous faut maintenant rectifier par une procédure simplifiée. De ce fait, le projet de modification simplifiée n°1 du PLU , l'exposé de ses motifs, un registre permettant au public d'y formuler ses observations et les avis émis par les Personnes Publiques Associées (PPA) seront mis à la disposition du public, à la Mairie de Champniers, pendant une durée d'un mois, du 24 octobre au 25 novembre 2016 inclus , aux jours et heures habituels d'ouverture au public. À l'issue de la mise à disposition, Madame le Maire en présentera le bilan devant le Conseil Municipal qui délibèrera et approuvera le projet modifié pour tenir compte des avis émis et des observations du public par délibération motivée. En attendant, le PLU, accepté à la date du 5 juillet 2016, est toujours applicable.
Publié le vendredi 18 novembre 2016

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Le PLU, dans sa forme actuelle présente des erreurs matérielles ou incohérences qu'il nous faut maintenant rectifier par une procédure simplifiée.

De ce fait, le projet de modification simplifiée n°1 du PLU, l'exposé de ses motifs, un registre permettant au public d'y formuler ses observations et les avis émis par les Personnes Publiques Associées (PPA) seront mis à la disposition du public, à la Mairie de Champniers, pendant une durée d'un mois, du 24 octobre au 25 novembre 2016 inclus, aux jours et heures habituels d'ouverture au public.

À l'issue de la mise à disposition, Madame le Maire en présentera le bilan devant le Conseil Municipal qui délibèrera et approuvera le projet modifié pour tenir compte des avis émis et des observations du public par délibération motivée.

En attendant, le PLU, accepté à la date du 5 juillet 2016, est toujours applicable.

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